Vérification des contrats existants
Nous commençons par vérifier le statut d’intermédiaire de l’ingénieur patrimonial à l’origine de la souscription et les modalités de commissionnement. A travers notre politique de révision de l’adéquation du contrat, nous revoyons et adaptons tous les documents relatifs au contrat. En fonction des besoins et exigences du Client suite à l’analyse effectuée, nous lui proposons de prendre contact avec un cabinet d’avocats réputé qui lui fournira un conseil adéquat. De plus, nous nous assurons de la conformité et de la validité des contrats existants via des revues régulières de la situation.
Prenons l’exemple d’un contrat d’assurance vie établit en 2008 : ce dernier peut avoir été parfaitement configuré selon les règles en vigueur à cette époque afin de répondre à des objectifs de planification successorale, mais peut nécessiter une revue et certaines adaptations pour tenir compte des nouvelles évolutions réglementaires et/ou fiscales.
Chronologie des différentes étapes:
- Vérification du statut d’intermédiaire de l’ingénieur patrimonial à l’origine de la souscription
- Vérifier du mode de commissionnement de l’intermédiaire/ingénieur patrimonial
- Vérification de l’existence ou non d’un suivi annuel par la compagnie d’assurance du mode de commissionnement
- Signature d’une convention de courtage avec le Client
- Reprise par Gatsby & White de la responsabilité d’intermédiaire pour le suivi et la gestion du contrat (conformément aux standard DIA/ DDA)
- Et du suivi des autres champs réglementaires (e.g.,MiF II/MiFIR)
- Inventaire et revue des documents relatifs aux contrats en cours
- Analyse des dispositions civiles et fiscales applicables et des contraintes administratives
- Identification et communication en toute transparence de tous les frais liés au contrat
- Examen « de santé » approfondi du Contrat (notamment en cas de souscription conjointe ou multiple, en cas de donations ou de cession de droits, vérification de la clause bénéficiaire, etc…)
- Le cas échéant, présentation du Client auprès de cabinets d’avocats ou de fiscalistes réputés
- Adaptation et mise à jour du contrat en fonction des besoins et des normes standards
- Revue annuelle destinée à s’assurer de la conformité, de la pertinence et de l’efficacité de la solution en place
Prenons l’exemple d’un contrat d’assurance vie établit en 2008 : ce dernier peut avoir été parfaitement configuré selon les règles en vigueur à cette époque afin de répondre à des objectifs de planification successorale, mais peut nécessiter une revue et certaines adaptations pour tenir compte des nouvelles évolutions réglementaires et/ou fiscales.
Nouveaux contrats d’assurance vie
Gatsby & White ne rencontre un Client ou un prospect qu’après avoir été mis en contact par un de ses partenaires commerciaux. En fonction des résultats de l’analyse de ses besoins et de ses exigences, nous proposons au Client de le présenter à un cabinet d’avocats réputé afin de l’aider à mettre en place une stratégie patrimoniale efficace. Lorsque le cadre du contrat est fixé, nous prospectons les différentes offres présentes sur le marché et sélectionnons un nombre restreint d’assureurs vie. Lorsque le Client a choisi la compagnie d’assurance avec laquelle il souhaite souscrire, nous négocions avec cette dernière les meilleures conditions possibles en vue de la souscription du contrat. Nous supervisons la mise en place de la solution patrimoniale et nous nous assurons du maintien de la conformité et de la pertinence de la solution proposée via des revues régulières.
Grâce à son expérience du terrain, à son expertise du marché de l’assurance vie, ainsi qu’à sa parfaite maîtrise et compréhension des enjeux et objectifs de la planification patrimoniale, Gatsby & White est l’intermédiaire le mieux placé pour guider le Client à choisir le prestataire et la solution la plus adaptée à ses besoins et ses exigences, tout en négociant les meilleures conditions.
Chronologie des différentes étapes:
- Présentation du Client à Gatsby & White par le partenaire commercial
- Analyse rigoureuse des besoins et exigences du Client
- Présentation du Client auprès d’un cabinet d’avocat ou d’un fiscaliste réputé en vue de fournir au Client un conseil sur mesure
- Accord sur la mise en place et la configuration d’un contrat d’assurance vie
- Revue des différentes offres présentes sur le marché
- Sélection d’un nombre restreint d’Assureurs vie potentiels
- Présentation des différentes offres/contrats envisageables
- Analyse et évaluation des différentes offres/contrats
- Analyse détaillée des contraintes et restrictions potentielles découlant des conditions générales et de fonctionnement du Contrat, telles que les pénalités de rachat, les décharges de responsabilité, la flexibilité des investissements, les obligations de reporting, la portabilité du contrat, etc
- Sélection par le Client d’un prestataire/Assureur vie
- Négotiation par Gatsby & White des meilleures conditions possibles en vue de la souscription du contrat
- Supervision globale de la mise en place de la solution
- Mise en œuvre de revues périodiques en vue d’assurer la conformité et la pertinence de la solution sur le long terme
Grâce à son expérience du terrain et son expertise du marché de l’assurance vie, de sa parfaite maîtrise et compréhension des enjeux et objectifs de la planification patrimoniale, Gatsby & White est la mieux placée pour guider le Client en sélectionnant et en lui proposant le prestataire offrant la solution la plus adaptée à ses besoins et exigences, tout en négociant les meilleures conditions.